RÉGLEMENT INTÉRIEUR

• Admission

L’admission dans les programmes de l’UPM est soumise à un concours écrit et un entretien oral après étude du dossier.

• Inscription

L’inscription est effective une fois toutes les conditions règlementaires remplies, notamment celles relatives à l’acquittement des frais de scolarité et à la fourniture des documents constitutifs du dossier administratif. Les délais d’inscription doivent être respectés pour assurer le bon fonctionnement de la scolarité et des études.

En cours d'année, il est de la responsabilité de chaque étudiant de mettre à jour ses propres données administratives, et plus particulièrement son adresse et les coordonnées des personnes à contacter en cas d'urgence.

• Carte d’étudiant

Lors de l’inscription définitive, une carte d’étudiant est délivrée. Elle ne peut être ni cédée, ni utilisée frauduleusement et doit être impérativement présentée à la demande des services administratifs ou lors de contrôles à l'entrée en cours ou en examen. Aucun duplicata de la carte d'étudiant ne pourra être délivré.

Les étudiants ont la possibilité de changer de filière au sein des établissements relevant de l’UPM conformément aux exigences académiques réglementaires.

Article 1 : Conseil d’administration (CA)

Le CA a pour mission de définir la politique générale et les orientations stratégiques de l’UPM.

Article 2 : Présidence académique

Le président académique de l’UPM veille sur le bon déroulement des activités d’enseignement, de recherche et de coopération scientifique.

Article 3 : Direction des études

Elle veille à la mise en application des orientations pédagogiques en coordination avec la DPCE. Le Directeur des études est responsable de la gestion des programmes, des enseignants et des étudiants relevant de son établissement.

Article 4 : Direction des Programmes et Coordination des Enseignements (DPCE)

Elle a pour mission de coordonner l’opérationnalisation de l’ensemble des activités pédagogiques. C’est le service qui anime la pédagogie au niveau de l’université. A ce titre, la DPCE :

• Gère le développement et déploiement des programmes
• Assure le recrutement des professeurs et leur suivi ;
• Organise et coordonne, en liaison avec les responsables des programmes, les emplois du temps et les méthodes pédagogiques ;
• Assure l’innovation pédagogique en développant de nouvelles méthodes d’apprentissage.

Article 5 : Conseil scientifique et pédagogique

Il est composé du Directeur des Programmes et de la Coordination des Enseignements, des Directeurs pédagogiques, des responsables de programme et des enseignants.

Il a pour mission :

• De veiller à la bonne application de l’ensemble des procédures pédagogiques ;
• De présenter au conseil d’administration des propositions de nouveaux programmes ;
• De donner un avis scientifique sur l’ensemble des activités pédagogiques (Syllabus, méthodes pédagogiques, évaluation des enseignants et des enseignements) ;
• D’élaborer un programme annuel de formation et d’intégration de l’ensemble du personnel pédagogique.
• De mener à bien toute autre activité de recherche, de coopération scientifique, etc.

Article  6 : Conseil de discipline :

Le conseil de discipline est un organe collégial présidé par le directeur des études auquel peuvent s’associer :

• Un représentant de la DPCE ;
• Le directeur du programme concerné ou de son représentant ;
• Le directeur des études de l’établissement ou de son représentant ;
• Un représentant du corps professoral ;
• Un représentant de la vie scolaire.

L’étudiant concerné peut, s'il le désire, demander à être accompagné de son délégué de classe. La décision du Conseil de discipline est prise à la majorité simple des présents, les abstentions n'étant pas prises en compte. La voix du directeur des études est prépondérante en cas d'égalité des voix.

Article  7 : Année universitaire

L’année universitaire est composée de 2 semestres.

Article 8 : Obtention du diplôme

Les études en vue de l’obtention des diplômes de l’UPM durent :

• 6 semestres pour l’obtention du diplôme Licence
• 4 semestres après Bac+3 pour l’obtention du diplôme Master.
• 6 semestres après Bac+2 pour l’obtention du diplôme Ingénieur.
• Doctorat de Médecine Générale : selon la réglementation en vigueur.
• 12 semestres pour l'obtention du diplôme de Doctorat de Pharmacie ou Médecine dentaire.
• 3 années après Bac+5 pour les formations doctorales.

Article 9 : Système de formation

Il repose sur des enseignements théoriques et pratiques. Il comporte également des projets académiques intégrés, des travaux collaboratifs encadrés, des études de cas, des stages, des mémoires et des projets de fin d’études.

L’enseignement à l’UPM étant de type dynamique et actif. Il nécessite l'implication des étudiants dans leur propre formation par le travail et l'initiative à tous les niveaux tant en ce qui concerne les cours, les séminaires, les travaux de recherche et d'investigation, les stages, les conférences, les visites d’entreprises et autres manifestations culturelles, sportives et/ou sociales.

Article 10 : Stages

Les stages constituent un complément fondamental des formations assurées par l'UPM. Ils sont obligatoires durant toutes les années d’études des différents programmes. Une convention de stage est à signer par les trois parties : UPM, Entreprise et Etudiant avant le démarrage du stage. Si le stage est à l’étranger, l’étudiant est amené à souscrire une assurance à l’international.

Les stages sont sanctionnés par la rédaction, le dépôt d’un rapport de stage ou d’un mémoire de fin d’études et d'une soutenance.

La nature et la durée de chaque stage sont adaptées aux spécificités de chaque programme de formation.

Article 11 : Assiduité et ponctualité

La présence et la ponctualité sont à la fois une règle et un objectif de travail.

• Les horaires des emplois du temps doivent être strictement respectés et chacun se doit d’arriver à l’heure.
• L’étudiant doit informer le professeur de la matière et le directeur des études de toute absence connue. Le motif invoqué doit être acceptable et revêtir un caractère exceptionnel. La demande doit être formulée par écrit et l’acceptation ou le refus est laissé à l’appréciation du professeur et/ou directeur des études. L’étudiant ne pourra pas dépasser plus de 2 absences par matière sans pour autant dépasser 5 absences par semestre toute matières confondues. Le cas échéant, l’étudiant est déclaré en échec. Le professeur de la matière concernée a la responsabilité de la gestion des données dans sa matière. Il informe, sanctionne et communique sa décision à l’étudiant concerné et à la direction des études.

Article 12 : Discipline

Les objectifs éducatifs et de formation de l’UPM imposent le respect de normes communes. En cas de défaillance de la part d’un étudiant, celui-ci peut être convoqué en conseil de discipline, des sanctions sont prévues selon le degré de gravité de la faute commise:

• Blâme.
• Exclusion temporaire.
• Exclusion définitive.

Les sanctions décidées par le conseil de discipline sont consignées dans le dossier de l’étudiant.

Tout comportement portant atteinte à l’image de l’UPM (diffamation, enregistrements non autorisés, publication trompeuse) est passible de sanctions disciplinaires.

Article 13 : Fraude

Les fraudes et tentatives de fraude sont sanctionnées par l’annulation de la session.

La fraude ou tentative de fraude doit être qualifiée dans le rapport établi et signé par les surveillants.

Article 14 : Plagiat

Le plagiat est l'acte de faire passer pour siens les textes ou les idées d’autrui. Est considéré comme plagiat toute reproduction intégrale ou partielle de documents ou de textes sans en citer l’auteur. Le plagiat est assimilé à une fraude. Il peut concerner les travaux et projets à rendre, les rapports de stage et les mémoires de fin d’études. Tout plagiat est sanctionné par un zéro et/ou des sanctions administratives infligées par le conseil de discipline. L’UPM utilise le logiciel Compilatio.net un outil de vérification et de détection et de prévention du plagiat.

Article 15 : Tenue vestimentaire

Les étudiants doivent porter une tenue décente. Ils sont tenus de respecter le code vestimentaire exigé par leur programme de formation.

Lors des événements, soutenances, conférences, séminaires, les étudiants doivent porter une tenue convenable.

Article 16 - Évaluation des connaissances

L’évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences pour chaque élément de module appelé matière s’effectue sous forme de contrôle continu qui peut prendre la forme de travaux individuels ou collectifs à rendre, de tests, de devoirs, d’exposés, de TP, ou de tout autre moyen de contrôle. En plus des contrôles continus, un examen final est organisé à la fin de chaque semestre.

Article 17 - Modalités et organisation des contrôles

• Les modalités des contrôles continus sont propres à chaque matière et sont définies conjointement par l’enseignant et le Directeur des Études.
• Pour chaque matière, il est prévu des contrôles continus programmés ou inopinés et un examen de fin de semestre.
• Toute absence à un contrôle continu sera sanctionnée par un zéro.
• Les périodes d’examen sont arrêtées dans le cadre du calendrier pédagogique annuel.
• La note moyenne de la matière est calculée sur la base des notes finales obtenues dans le cadre des contrôles continues et l’examen final.

Article 18 : Système de notation

Chaque élément de module est sanctionné par une note finale calculée sur la base de la moyenne des contrôles continus et de la note de l’examen.

Article 19 : Notation des stages

Les stages sont pris en considération pour la validation de l’année universitaire et l'obtention de diplôme. Ils sont notés de 0 à 20.

Un rapport de stage est validé dès lors que la note est supérieure ou égale à 10/20.

Le mémoire est validé lorsque la note obtenue est supérieure ou égale à 12/20.

Article 21 - Validation des matières

Toute note finale dans une matière supérieure ou égale à 12/20 dispense l’étudiant de l’examen oral. Ainsi, l’étudiant sera amené à passer un oral dans les matières pour lesquelles la note finale est comprise entre 10 et 12.

Article 22 - Validation des semestres

Le semestre est validé si la moyenne générale obtenue dans les matières est supérieure ou égale à 10 sur 20.

 Article 23 - Examen de rattrapage

Les étudiants n’ayant pas validé un semestre sont autorisés à passer une session de rattrapage dans les matières dont les notes finales sont inférieures à 10/20. L’examen de rattrapage est organisé au mois de septembre.

Les notes des contrôles continus sont maintenues dans le calcul de la note finale après rattrapage. Quelle que soit la note obtenue à l’écrit de rattrapage, la note finale ne doit pas dépasser 10/20.

 Article 24  -  Jurys et délibération

Pour chaque programme et chaque semestre, le jury du semestre est composé de :

• Directeur des études ;
• Directeur de la DPCE ou son représentant ;
• Directeur des Programmes ou de son représentant ;
• Le Responsable des affaires scolaires ;
• Et les enseignants intervenants dans le programme.

Après délibération de fin de semestre, les résultats sont communiqués exclusivement via la plateforme digitale officielle de l’UPM.

Aucune note n’est communiquée avant les délibérations finales.

Les délibérations finales ont lieu après la session de rattrapage et la soutenance des rapports de stage et/ou des mémoires de fin d’études. Après délibérations finales, les résultats définitifs sont communiqués aux étudiants.

Article 25 – Les Mentions

Les diplômes de l’UPM sont délivrés avec l’une des mentions suivantes :

• "Très bien" si la moyenne générale des notes des modules est supérieure ou égale à 16/20 ;
• " Bien" si cette moyenne est supérieure ou égale à 14/20 et inférieure à 16/20 ;
• "Assez bien" si cette moyenne est supérieure ou égale à 12/20 et inférieure à 14/20 ;
• " Passable" si cette moyenne est supérieure ou égale à 10/20 et inférieure à 12/20.

Article 25 : Vie associative

La vie associative permet aux étudiants d’enrichir considérablement leur expérience personnelle et de développer leur potentiel humain.

Des associations peuvent, sur autorisation écrite du CA, établir leur siège social à l’UPM. Néanmoins, ces dernières doivent adhérer à sa charte des associations. Leur mission et finalités doivent être en conformité avec celles de l’UPM. Les associations qui satisfont à ces exigences peuvent bénéficier de subventions.

L’association des étudiants de l’UPM participe activement à l’animation de la vie estudiantine de l’Université. Au moyen de son plan d’actions, elle accompagne tous les cursus de formation de l’UPM. Sa mission s’inscrit dans le cadre d’une stratégie visant à promouvoir l’épanouissement des étudiants, à leur apprendre à travailler en groupe et à développer leur sens de créativité. Ses activités s’organisent autour de différents clubs à caractère social, culturel, économique, récréatif, artistique, scientifique et sportif.

Au début de l’année, chaque étudiant adhère à un ou plusieurs clubs selon ses centres d’intérêts. Une note d’appréciation est attribuée aux étudiants en fonction de leur degré d’implication personnelle et de leur niveau de créativité.

 Article 26 : Représentation des étudiants

Au début de chaque année, à l’initiative de la DPCE, sont organisées des élections des délégués de classe. Chaque classe est représentée par deux étudiants : un délégué et un suppléant.

Les délégués constituent l’interface entre les étudiants de leur classe, l’administration et l’association des étudiants.

Selon un calendrier établi, des réunions sont programmées sur toute l’année afin d’identifier les différentes actions susceptibles d’améliorer la qualité des enseignements.

 Article 27 : Utilisation de l’image et protection des données personnelles

L’UPM se réserve le droit d’utiliser à toute fin de communication et de promotion des images, photos et films relatifs aux événements organisés par les étudiants soit à leur initiative soit à celle de l’université.

L’étudiant, autorise ainsi l’UPM à utiliser :

• Les clichés sur lesquels il figure en vue de les mettre en ligne sur son site Web et/ou de les publier sur ses différentes plaquettes, annuaires et autres supports promotionnels,
• Tout ou partie d’enregistrements vidéo sur lesquels il figure en vue soit de les mettre sur le site Web, soit d’en extraire des photographies.

L’UPM s’engage à son tour à ne pas céder à des tiers la banque de photos, images et enregistrements ainsi constitués.

L’UPM respecte la Loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel.

Article 28 : Ressources didactiques

L’UPM met à la disposition de ses étudiants et de son corps professoral un ensemble de ressources didactiques physiques et virtuelles.

Article 29 : Hygiène et santé

Les étudiants qui souffrent d’une maladie quelconque doivent obligatoirement la signaler à l’administration de l’UPM. Les étudiants atteints d’une maladie chroniques sont tenus de communiquer à l’administration la nature des traitements qu’ils suivent ainsi que les coordonnées de la personne à contacter en cas d’urgence.

Les étudiants qui en ressentent le besoin, peuvent s’adresser au service de la scolarité afin d’obtenir un rendez-vous avec le médecin de l’UPM.

En cas d’urgence, l’équipe de sécurité interne intervient pour les premiers soins et alerte le médecin du Campus si nécessaire pour gérer le cas. Les étudiants bénéficient également d’un soutien dans le domaine de la santé. Le médecin de l’UPM peut être appelé à la demande de l’étudiant pour avis concernant son état de santé.

Article 30 : Restauration et alimentation

Un service de restauration est mis à la disposition de tous les usagers de l’UPM selon les horaires d’ouverture affichés. Une supérette propose également des articles de première nécessité ; alimentation, articles d’hygiène, etc. : ouverte durant la semaine.

Article 31 : Résidence

L’UPM met à la disposition des étudiants un service d’hébergement payant constitué de bungalows et de studios équipés et diversifiés. Les étudiants ont la possibilité de choisir entre les bungalows et studios en double occupation ou en occupation individuelle.

Les logements sont entièrement équipés, répartis dans des bâtiments et des pavillons.

L’accès à la résidence est strictement réglementé et réservé aux seuls étudiants résidents ainsi qu’à leurs parents lors des visites.

Article 32 : Salle de prière

Une mosquée est à la disposition de tous les usagers de l’UPM.

Article 33 : Transport

L’UPM met à la disposition de ses étudiants, un service de transport payant assurant la liaison entre le campus et le centre de ville selon les horaires préétablis et affichés.

Article 34 : Infrastructures sportives

La pratique d’un sport est soumise au respect de la planification des activités préétablie. Les règlements spécifiques à chaque discipline sont portés à la connaissance de tous les utilisateurs qui s’engagent à les respecter scrupuleusement. Le matériel emprunté doit être rangé et ne doit en aucun cas être abandonné sur place.

L’UPM met à la disposition de ses étudiants des infrastructures sportives :

• Terrains de tennis, de padel, de foot, de mini-foot, de basket, de volley et de hand-ball.
• Salle polyvalente ;
• Salle de squash ;
• Piste d’athlétisme

Article 35 : Responsabilité de l’Université

L’UPM dispose d’un service de sécurité qui assure en permanence la sécurité des biens et des personnes. Les usagers sont tenus d’avoir un comportement responsable. Chaque usager est responsable de ses biens personnels.

L'Université décline sa responsabilité en cas de vol ou de perte de documents ou autres objets lors des manifestations organisées par et à l’initiative des étudiants et se déroulant à l’intérieur ou à l’extérieur des locaux de l’UPM.

Ainsi sa responsabilité ne saurait être engagée pour toute manifestation organisée par les étudiants ou à leur initiative en dehors des locaux de l’UPM.

Elle se réserve le droit d'enquêter et de poursuivre tout étudiant ayant commis un délit à l'intérieur ou à l’extérieur touchant son image ou sa réputation.

Article 36 : Sauvegarde des bâtiments, matériels et mobiliers

Les espaces communs et les espaces verts doivent être respectés. Les toilettes, les douches et les vestiaires doivent être tenus en état de propreté par les usagers. Sur l’ensemble du campus, aucun déchet, produit, matériel ou carton ne sera abandonné à l’intérieur ou à l’extérieur des bâtiments. Des poubelles sont mises à la disposition de tous et le respect de la dignité des personnels chargés de l’entretien interdit tout comportement conduisant à l’augmentation de leur charge de travail.

Les étudiants sont tenus de veiller à préserver le patrimoine de l'UPM, et de protéger ses équipements dans l'intérêt général de toute la famille de l'université.

Les bâtiments, le matériel et le mobilier de l’Université doivent être utilisés et entretenus avec soin. Tout dommage, destruction ou détériorations commis volontairement ou involontairement par les étudiants, sont à la charge de leur(s) auteur(s) ou de tous les étudiants concernés.

Les sanctions à prévoir en pareil cas sont laissées à la discrétion de l’administration de l’UPM.

Article 37 : Entretien des locaux

Les locaux et enceintes universitaires, doivent être tenus dans un état constant de propreté et présenter des conditions d'hygiène et de salubrité nécessaires à la santé des personnels et des usagers.

En collaboration avec les personnels d'entretien, l'ensemble de la communauté participe à la bonne tenue des locaux de l'UPM.

Article 38 : Matériel informatique et de laboratoire

Le matériel informatique et de laboratoire est mis à la disposition des étudiants pour faciliter les apprentissages théoriques et pratiques. Par conséquent, les étudiants doivent utiliser ces équipements de manière responsable.

Article 39 : Consignes de sécurité

Chacun doit avoir pris connaissance de consignes de sécurité mise en place par affichage et avoir pris conscience de la gravité des conséquences possibles de leur non-respect. Tout danger dont on a connaissance doit être signalé au service de sécurité.

Le matériel d’incendie doit toujours demeurer en parfait état et ne doit être utilisé qu’en cas de nécessité.

Les espaces de circulation doivent toujours être dégagés pour faciliter rapidement l’intervention des secours.

Tout accident doit être immédiatement signalé à l’enseignant, au service administratif ou à l’agent de sécurité. Un compte-rendu des circonstances est rapidement établi et l’administration se charge des démarches à effectuer.

Article 40 : Interdictions de fumer

Il est interdit de fumer à l'UPM dans tous les lieux de travail et les lieux fermés ou couverts qui accueillent le public, ainsi que dans les espaces pédagogiques et administratifs.

Sont concernés d'une part, tous les locaux de travail : bureaux à usage individuel, bureaux à usage collectif, ateliers, amphithéâtres et salles de cours, salles de réunion, bibliothèques, et d'autre part, tous les locaux affectés à l'ensemble du personnel et des étudiants : locaux d'accueil et de réception, salles de restauration, lieux de passage (couloirs, paliers …)

Article 41 : Usage des téléphones portables

L’usage des téléphones portables pendant les cours, les TD, les TP, les conférences ou toute autre activité pédagogique est formellement interdit.

Avant d’accéder aux amphithéâtres et/ou aux salles de cours, les téléphones portables doivent être éteints.

Tout manquement à cette règle donne droit à la confiscation des portables.

Lors des évaluations, l’utilisation du téléphone portable est considérée comme une tentative de fraude.

Article 42 : Autres Interdictions

• La détention et la consommation de boissons alcoolisées et de stupéfiants de toute nature ;
• L’introduction dans les locaux de l’université de personnes étrangères sauf des invités avec autorisation des services administratifs ;
• L’introduction d’animaux dans les locaux de l’université ;
• La production ou reproduction de documents n'ayant pas un intérêt pédagogique bien clair ;
• La tenue de réunions sans autorisation expresse de l’administration ;
• La détention d'armes ou de tout engin dangereux.

Article 43 : Décharge du règlement intérieur

Au moment de son inscription ou réinscription, l’étudiant prend connaissance et valide électroniquement le règlement intérieur via les plateformes digitales de l’UPM.

Cette validation a valeur équivalente à une signature manuscrite.

Article 44 : Communication officielle

Toute communication officielle de l’UPM (notes, résultats, sanctions, convocations, décisions disciplinaires, calendriers) se fait exclusivement via les canaux digitaux officiels :

• Portail étudiant
• E-mail institutionnel
• ERP académique

Les groupes WhatsApp, réseaux sociaux ou plateformes personnelles ne constituent pas des canaux officiels.

Article 45 : Application du règlement intérieur

Ce règlement peut connaître, le cas échéant, des modifications par décision du conseil de d’administration de l’UPM. Tout étudiant, quelle que soit son année d’inscription, est tenu de respecter la version actualisée.